Site : http://www.laconventioncollective.com
Classement : 85 / 912
7 articles sélectionnés
Conges pour anciennete - Pharmacie d'officine - La ...
Conges pour anciennete dans la convention collective pharmacie d'officine
Dernière mise à jour 21/09/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective pharmacie d'officine
Article 5
Bilan de compétences - TITRE III : Dispositions relatives à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle - ACCORD
En date du 04 juillet 2005 Le...
Thèmes liés : assurance maladie maternite invalidite deces / indemnite journaliere conge maternite securite sociale / indemnites journalieres maternite securite sociale / date conges maternite securite sociale / reprise travail apres conge maternite droit
Arret maladie et conges payes - Automobile - La convention ...
Arret maladie et conges payes dans la convention collective automobile
Dernière mise à jour 21/09/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective automobile
REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, Titre III
...des stages d éducation ouvrière ou de formation syndicale ;- les périodes de congé non rémunéré accordées aux salariés en vue de favoriser...
Thèmes liés : declaration conge maternite education nationale / date conges maternite securite sociale / declaration conges maternite securite sociale / date de depart en conge maternite / date conges maternite
Journee d'absence pour le deces d'une grand mere ...
Article 1
Report des congés payés - Report des congés payés
...à cette échéance de ses congés payés acquis ou d une partie de ceux-ci en raison de son absence due à une maladie un accident du travail une maladie professionnelle un congé maternité ou une absence au titre de la formation professionnelle bénéficiera du report de son congé à la fin de la période d absence En accord...
Thèmes liés : calcul indemnite conge maternite si arret maladie / calcul indemnite conge maternite apres arret maladie / indemnite conge maternite apres arret maladie / date conges maternite securite sociale / date de depart en conge maternite
Maladie professionnelle - Transport routier - La ...
Commission de suivi
Préambule - Prévention et réduction de la pénibilité
... du présent accord Missions principales :- suivi des difficultés relatives à l interprétation de ses dispositions ;- mesure des impacts sur le présent accord des mesures légales réglementaires ou conventionnelles qui pourraient être prises (suivi des normes concernant la manutention manuelle et le port de...
Thèmes liés : assurance maternite securite sociale / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces / taux assurance maladie maternite invalidite deces / assurance maladie maternite invalidite deces / assurance maladie maternite
Arret maladie - Transport routier - La convention collective
Arret maladie dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 10/03/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Article 2
Objectifs - Convention nationale d'objectifs fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités de déménagement et garde-meubles - Prévention et réduction de la...
Thèmes liés : assurance maternite securite sociale / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces / taux assurance maladie maternite invalidite deces / assurance maladie maternite invalidite deces / assurance maladie maternite
Horaire femme enceinte - Pharmacie d'officine - La ...
Horaire femme enceinte dans la convention collective pharmacie d'officine
Dernière mise à jour 21/09/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective pharmacie d'officine
Article 39
Egalité entre les femmes et les hommes dans l'accès à la formation professionnelle - TITRE XI : Accès spécifique à la formation de certains salariés - ACCORD
...étendu en...
Thèmes liés : reprise apres conge parental education nationale / retour conge maternite code du travail / reprise travail apres conge maternite droit / reprise apres conge maternite / reprise travail apres conge maternite
Logement de fonction - Gardiens, concierges et employes d ...
Logement de fonction dans la convention collective gardiens, concierges et employes d'immeubles
Dernière mise à jour 21/09/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective gardiens, concierges et employes d'immeubles
Logement de fonction accessoire au contrat de travail
Chapitre IV : Durée et conditions de travail. - Attribution d'un logement de fonction...
Thèmes liés : texte depart en conges maternite
7 Ressources